Date de publication: le lundi 7 mai 2007 à 22h06
Dernière modification: par Pascal BOYER le vendredi 24 septembre 2010 à 18h27

29/06/2006 3:11  

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Charging the value added taxes in your webshop system is based on the VAT types. A VAT type consists of a name and a fixed rate, for example: "Std, 0%". The administration interface makes it possible to add, remove and modify VAT types as described in the "Managing VAT types" section. Although the quantity of the VAT types is not limited, there must be at least one VAT type in your webshop system. The only purpose of these VAT types is to store some fixed rates of VAT in percent and thus you can call them "static VAT types" or "fixed VAT types".
L'application des Taxes sur la Valeur Ajoutée de votre système de e-commerce est basé sur les types de TVA. Un type de TVA se compose d'un nom et d'un taux fixe comme, par exemple "Std, 0%". Comme l'indique l'article Gestion des types de TVA , l'interface d'administration permet d'ajouter, de supprimer et de modifier les types de TVA. Bien que le nombre de types de TVA soit illimité, votre système de e-commerce doit comporter au moins un type de TVA. Le seul but de ces types de TVA étant de stocker des TVA à taux fixes exprimés en pourcentage, on les appelle types de TVA statiques ou Types de TVA fixes.

If you assign a static VAT type to a product then the system will always charge the fixed rate of VAT specified by this VAT type for this product. (This is how the "VAT per product" approach works.)
Si vous assignez un type TVA statique à un produit alors le système appliquera toujours à ce produit le taux fixe spécifié par ce type de TVA. C'est ainsi que fonctionne l'approche TVA par produit .

Price inc. VAT / Price ex. VAT -- Prix incluant ou excluant la TVA

There are two ways in which the assigned VAT type can be used. This configuration depends on how the product prices are entered when the objects are created. The "Price inc. VAT" alternative is to be used if the prices that are entered already include the value added tax. The "Price ex. VAT" alternative should be used if the prices that are entered do not contain the value added tax. When the first alternative is used and the product is viewed, the price that was entered will be shown. When the second alternative is used and the product is viewed, the price will be the price that was entered plus the amount of VAT.
Le choix d'une des deux voies qui s'offrent à vous pour assigner un type de TVA à un produit dépend de la façon dont le prix du produit est fixé lors de la création de cet objet/produit. La méthode Prix incluant la TVA (Prix TTC) doit être utilisée si le prix fixé inclue déjà la Taxe sur la Valeur Ajoutée. En revanche, la méthode Prix excluant la TVA (Prix HT) doit être utilisée si le prix fixé n'inclut pas la Taxe sur la Valeur Ajoutée. Lorsque la première méthode est employée et que le produit est affiché alors le prix fixé est également affiché. Lorsque la deuxième méthode est utilisée et que le produit est affiché alors le prix affiché est le prix fixé augmenté de la TVA.

Dynamic VAT type / Type TVA dynamique

The dynamic VAT type does not store any fixed rate of VAT and is not configurable from the administration interface. This VAT type is represented by an additional alternative that is displayed in the list of VAT types when you edit your products. This alternative is called "Determined by VAT charging rules" by default. (The name is specified by the "DynamicVatTypeName" INI setting described in the "VAT settings" section). Choosing this alternative (assigning the dynamic VAT type to a product) will tell the system that no fixed VAT percentage is assigned to this product and thus the amount of VAT should be determined dynamically using some complex VAT charging logic. For example, the amount of VAT can be changed dynamically depending on where the customer lives.
Le type TVA dynamique ne stocke aucun taux fixe de TVA et n'est pas configurable à partir de l'interface d'administration. Ce type de TVA est représenté par une autre méthode affichée dans une liste de types de TVA lorsque vous éditez vos produits. Le nom de cette méthode, qui vaut par défaut Determined by VAT charging rules  (Déterminé par les règles d'application de TVA ), est défini par le paramètre DynamicVatTypeName décrit dans l'article Les paramètres de TVA . Choisir cette méthode (assigner le type TVA dynamique à un produit) indique au système qu'aucun pourcentage de TVA fixe ne doit être assigné à ce produit et que la TVA doit donc être déterminée dynamiquement en utilisant une logique complexe d'application de TVA. Par exemple, la TVA peut être modifiée dynamiquement en fonction du lieu de résidence du client.

The dynamic VAT type is incompatible with the "Price inc. VAT" configuration. You should set the "Price ex. VAT" configuration for your products and specify prices that do not contain the value added tax. Please note that this VAT type is connected with the VAT handlers mechanism and is disabled if no handler is used.
Le type TVA dynamique étant incompatible avec la configuration Prix TTC, vous devez paramétrer la configuration Prix HT pour vos produits et donc entrer des prix ne contenant pas la Taxe sur la Valeur Ajoutée lorsque vous créez vos produits. Retenez que ce type de TVA, connecté au mécanisme de gestionnaires de TVA, est désactivé si aucun gestionnaire n'est utilisé.

VAT handlers / Gestionnaires de TVA

If you wish to use some complex VAT charging logic, it must be implemented in a VAT handler i.e. PHP class providing a mechanism that determines the rate of VAT for a product dynamically in accordance with the implemented logic. You can either use the built-in default VAT handler that supports the "Country dependent VAT" approach or extend the system by creating your own VAT handler (the "Extended VAT" approach). Using two or more VAT handlers at the same time is not supported.
Si vous souhaitez appliquer des TVA complexes alors cela doit être implémenté dans le gestionnaire de TVA, c'est à dire dans une classe PHP fournissant le mécanisme qui déterminera dynamiquement le taux de TVA à appliquer à un produit en accord avec le mécanisme (???) implémenté. Vous pouvez utiliser soit le gestionnaire de TVA intégré par défaut à eZ Publish et qui supporte une approche TVA liée au pays   de résidence des clients soit vous tourner vers l'approche TVA étendue  vous permettant de créer votre propre gestionnaire de TVA. Il n'est pas possible d'utiliser simultanément deux gestionnaires de TVA ou plus.

The VAT handler to use must be specified in the "Handler" INI setting described in the "VAT settings" section. To enable the built-in default VAT handler, you will have to add the following line to the "[VATSettings]" section in an override for the "settings/shop.ini" configuration file:
Le gestionnaire de TVA à utiliser doit être spécifié par les paramètres de configuration décrits dans l'article Les paramètres de TVA . Pour activer le gstionnaire de TVA intégré par défaut à eZ Publish vous devez ajouter la ligne suivante à la section [VATSettings] du fichier de surcharge du fichier de configuration settings/ shop.ini:

Handler=ezdefault

The system will start to use the default VAT handler and add the dynamic VAT type to the list of VAT types that is displayed when you create/edit a product or product class.
Le système démarrera alors le gestionnaire de TVA par défaut et ajoutera le type TVA dynamique à la liste des types de TVA affichée lorsque vous créerez/éditerez un produit ou une classe de produit.

Please note that dynamic VAT type is a kind of virtual structure that comes into being after enabling a VAT handler. If no VAT handler is enabled, the dynamic VAT type is not displayed and can not be used.
Retenez que le type TVA dynamique est une sorte de structure virtuelle qui opère après qu'un gestionnaire de TVA ait été activé. Donc, si aucun gestionnaire de TVA n'est activé le type TVA dynamique n'est pas affiché et ne peut être utilisé.

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